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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PLASTIVAL
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BIVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIVAL
PLASTIVAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1685946
Date de dépôt :
06/07/1988
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
06/07/1998

Présentation de la marque BIVAL

Déposée le 6 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) PLASTIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « BIVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PLASTIVAL domicilié(e) 21 avenue G.A. Renaud, 25340 CLERVAL - France.

La marque BIVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIVAL est expirée depuis le 6 juillet 1998.

PLASTIVAL a également déposé les autres marques suivantes : POLYVAL , VETIVAL , PERVAL , P PLASTIVAL , BIVAL , P PLASTIVAL


PLASTIVAL (S.A.) - 21 avenue G.A. Renaud, 25340 CLERVAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Profilés et produits thermoplastiques pour le bâtiment et l'industrie tels que produits et systèmes composants de menuiserie fenêtre fermeture

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.